La politique de BNP Paribas Asset Management en matière de conflits d’intérêts.
En tant que société de gestion de portefeuilles, BNP Paribas Asset Management peut être confrontée, dans l’exercice normal de ses activités, à des situations de conflit d’intérêts dans lesquelles les intérêts de BNP Paribas Asset Management et/ou ceux de ses clients et/ou ceux de ses collaborateurs sont en concurrence, que ce soit directement ou indirectement. Aussi BNP Paribas Asset Management est en mesure de gérer les conflits d’intérêts, qu’ils soient effectifs ou potentiels, afin de ne pas abuser d’une telle situation et d’éviter toute violation de ses obligations envers les clients, comme des lois et règlements applicables.
La politique de BNP Paribas Asset Management en matière de conflits d’intérêts repose sur:
- l’identification de conflits potentiels ;
- la mise en évidence des réglementations ou procédures aptes à les prévenir ou les gérer ;
- la conception et la mise en œuvre de ces procédures ;
- la mise en place d’un registre ;
- la mise en œuvre, lorsque les conflits d’intérêts ne peuvent être surmontées, de modalités d’information des clients ;
- la mise en place d’un cadre permettant de traiter les cas non identifiés aux étapes précédentes ;
- une sensibilisation et une formation des collaborateurs.
BNP Paribas Asset Management, compte tenu de la nature fiduciaire de son service de gestion pour compte de tiers, attache une importance particulière à l’identification des conflits d’intérêts qui peuvent se présenter, à leur prévention et à leur gestion.
L’arbitrage des conflits d’intérêts relève de la responsabilité de la Conformité. Si un conflit n’est pas résolu au niveau local, il doit être soumis au responsable de la Conformité de BNPP AM en France. Le contrôle des procédures déontologiques et opérationnelles est également assuré par un procédé à plusieurs niveaux impliquant les équipes opérationnelles, leur hiérarchie, le RCCI et le contrôle périodique du Groupe.